Il est important de savoir de quoi est composé le prix de l’énergie afin de déjà pouvoir comprendre les différentes parties de sa facture d’énergie, mais aussi pour s’assurer de ne pas trop payer pour l’énergie.
Energie
Qu’il s’agisse du gaz ou de l’électricité, le prix de l’énergie sur votre facture est calculé en fonction de votre consommation et est exprimé en kilowattheures (kWh). Ce prix est fixé par votre fournisseur et forme la seule composante ouverte à la concurrence de votre facture énergétique.
Votre prix d’énergie peut être soit fixe soit variable en fonction du contrat que vous avez conclu auprès de votre fournisseur.
Si votre contrat est à prix fixe, comme le nom l’indique, votre prix d’énergie ne changera pas pendant la durée de votre contrat, tandis que dans le cadre d’un contrat à prix variable, votre tarif peut fluctuer en fonction des mouvements du marché, et ce même jusqu’à chaque mois.
Votre type de compteur entre également en jeu. Effectivement si vous avez un compteur mono-horaire le prix que vous payerez pour l’énergie restera le même peu importe le jour de la semaine et l’heure de la journée.
Par contre, dans le cas d’un compteur bi-horaire ou encore un compteur jour/nuit, vous payerez moins pour de l’énergie consommée en heures creuses, c’est-à-dire en soirée.
TVA
Pour l’électricité le taux de TVA s’élève à 6 % et s’applique à toutes les parties de la facture sauf la cotisation fédérale, ainsi que la redevance de raccordement en Région Wallonne ou encore le prélèvement qui vise le financement du fonds d’énergie flamand.
De même la TVA est récupérable pour les clients professionnels et n’est par conséquent pas prise en compte.
En ce qui concerne le gaz naturel, le taux de TVA est la même, c’est-à-dire de 6 %, hors cotisation fédérale et la redevance de raccordement en Région Wallonne ainsi que la surcharge de clients protégés.
Tout comme pour l’électricité, la TVA n’est pas prise en compte pour les clients professionnels.
Coûts de réseau
Redevances
Par redevances nous entendons les taxes fixées par les autorités. Ces taxes sont nombreuses et comprennent entre autres la cotisation sur l’énergie, la cotisation fédérale sur l’électricité et le gaz naturel, les coûts pour l’électricité verte et la cogénération ainsi que le tarif pour les obligations de service public imposées au gestionnaire du réseau de distribution.
En plus des taxes citées ci-dessus, des coûts spécifiques liés à la Région sont également applicables. A Bruxelles cela concerne la surcharge pour les missions de service public imposées aux fournisseurs, tandis qu’en Wallonie il s’agit de la redevance de raccordement aux réseaux de gaz et l’électricité.
Enfin en Flandre, le consommateur devra payer une cotisation pour le fonds énergie.
Les fournisseurs ont l’obligation de rendre leurs factures claires et lisibles. Le consommateur doit être en mesure de comprendre sa facture. Nous espérons avoir pu vous éclairer sur des doutes que vous pourriez avoir à ce sujet.
En cas de doutes vous pouvez également vous référer à l’Accord de protection du consommateur.
FAQ : Le prix de l’énergie, que comprend-t-il réellement ?
Le prix de l’énergie est composé de plusieurs éléments, dont le coût de l’énergie en fonction de la consommation, la TVA, les coûts de réseau (tarifs de distribution et de transport), et les redevances (taxes fixées par les autorités).
Dans un contrat à prix fixe, le prix de l’énergie reste inchangé pendant la durée du contrat, tandis qu’un contrat à prix variable permet au tarif de fluctuer en fonction des mouvements du marché, pouvant changer chaque mois.
Les coûts spécifiques liés à la Région varient selon la région. À Bruxelles, il s’agit de la surcharge pour les missions de service public imposées aux fournisseurs ; en Wallonie, de la redevance de raccordement aux réseaux de gaz et d’électricité ; et en Flandre, du paiement d’une cotisation pour le fonds énergie.